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L'Intercommunalité et son co?t - Rapport d'étude de l'Observatoire de décentralisation (GRALE)
Jean-Luc ALBERT, Vincent de BRIANT, Jacques FIALAIRE avec le concours de Ronan DOAR?
Publié le 9 janvier 2009 – Mis à jour le 16 décembre 2015
L'intercommunalité permet-elle de surmonter l'émiettement communal ou consacre-t-elle l'échec de la réforme territoriale en France ? Soutenu par un fort consensus politique depuis la réforme de 1999, le développement de l'intercommunalité a déjà changé le paysage fran?ais : plus de 33 000 communes sont déjà regroupées dans moins de 2600 intercommunalités.
Cependant, depuis 2005, l'intercommunalité fait l'objet d'évaluations critiques, de la part du Parlement et de la Cour des comptes. Cet ouvrage est issu d'un rapport réalisé par le GRALE pour le ministère de l'Intérieur et ayant pour objet de soumettre ces critiques globales à l'épreuve d'études de cas menées dans différentes régions. Si certaines critiques sont confirmées, les études de cas permettent de mieux isoler les causes de certains dysfonctionnements, de différencier le bilan en fonction des situations (notamment agglomérations urbaines importantes ou milieu rural) et d'avancer des propositions concrètes susceptibles d'inspirer un certain nombre de mesures législatives.
L'intercommunalité est aujourd'hui au milieu du gué, mais elle est la clé de la réorganisation territoriale dont la France a besoin.
Jean-Luc ALBERT, qui a coordonné l'ensemble de l'ouvrage, est professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et spécialiste de finances publiques
Vincent de BRIANT est enseignant à l'université Paris XII-Val-de-marne et chercheur au laboraoire de recherche sur la gouvernance publique (LAGORTEC JE 2474)
Ronan DOAR? est ma?tre de conférences de droit public à l'université Rennes 2
Jacques FIALAIRE est professeur de droit public à l'université de Nantes, directeur du laboratoire "Droit et Changement Social" (UMR CNRS 3128)
Cependant, depuis 2005, l'intercommunalité fait l'objet d'évaluations critiques, de la part du Parlement et de la Cour des comptes. Cet ouvrage est issu d'un rapport réalisé par le GRALE pour le ministère de l'Intérieur et ayant pour objet de soumettre ces critiques globales à l'épreuve d'études de cas menées dans différentes régions. Si certaines critiques sont confirmées, les études de cas permettent de mieux isoler les causes de certains dysfonctionnements, de différencier le bilan en fonction des situations (notamment agglomérations urbaines importantes ou milieu rural) et d'avancer des propositions concrètes susceptibles d'inspirer un certain nombre de mesures législatives.
L'intercommunalité est aujourd'hui au milieu du gué, mais elle est la clé de la réorganisation territoriale dont la France a besoin.
Jean-Luc ALBERT, qui a coordonné l'ensemble de l'ouvrage, est professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et spécialiste de finances publiques
Vincent de BRIANT est enseignant à l'université Paris XII-Val-de-marne et chercheur au laboraoire de recherche sur la gouvernance publique (LAGORTEC JE 2474)
Ronan DOAR? est ma?tre de conférences de droit public à l'université Rennes 2
Jacques FIALAIRE est professeur de droit public à l'université de Nantes, directeur du laboratoire "Droit et Changement Social" (UMR CNRS 3128)
?diteur l'Harmattan
Paru le : 23 octobre 2008
ISBN : 978-2-296-06393-8
Prix : 29,50 �
Paru le : 23 octobre 2008
ISBN : 978-2-296-06393-8
Prix : 29,50 �
Mise à jour : 16 décembre 2015